Les points forts du programme d'instruction civique et morale


Le travail principal porte sur les points 3, 4 et 5 du programme.  

3. Les règles élémentaires d’organisation de la vie publique et de la démocratie : le refus des discriminations de toute nature, la démocratie représentative (l’élection), l’élaboration de la loi

(le Parlement) et son exécution (le Gouvernement), les enjeux de la solidarité nationale (protection sociale, responsabilité entre les générations).

4. Les traits constitutifs de la nation française : les caractéristiques de son territoire (en relation avec le programme de géographie) et les étapes de son unification (en relation avec le programme d’histoire), les règles d’acquisition de la nationalité, la langue nationale (l’Académie française).

5. L’Union européenne et la francophonie : le drapeau, l’hymne européen, la diversité des cultures et le sens du projet politique de la construction européenne, la communauté de langues et de cultures composée par l’ensemble des pays francophones (en relation avec le programme de géographie).  

3. Les règles élémentaires d’organisation de la vie publique et de la démocratie :

a) Une démocratie parlementaire, soumise à la prééminence du pouvoir exécutif

. La 5ème République, issue de la volonté du général de Gaulle, est un régime parlementaire : le gouvernement est responsable devant l'Assemblée nationale, autrement dit, il doit avoir la confiance des représentants du peuple (plus prosaïquement, une majorité de députés pour le soutenir).

. Primauté de l'exécutif (Président et Premier Ministre) : limitation des pouvoirs des deux assemblées (Assemblée nationale, Sénat), dont l'ordre du jour est contrôlé pour l'essentiel par le gouvernement. L'article 20 dispose que "le gouvernement détermine et conduit la politique de la Nation". En cas de conflit entre l'Assemblée et le gouvernement, l'exécutif a presque toujours le mot en invoquant l'article 49.3 de la Constitution, qui considère un texte (concernant seulement un projet de loi de finances depuis la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008) comme adopté - sans vote -, sauf si les députés adoptent (ce qui n'arrive quasiment jamais) une motion de censure (un vote qui provoque le renversement du gouvernement et une crise politique).

. Pouvoir exécutif exercé par le gouvernement (Premier ministre) et le président de la République. Prééminence du président de la République, élu pour 7 ans (5 depuis 2000 et l'élection de 2002), rééligible. Trois prérogatives importantes : droit de dissolution de l'Assemblée nationale ; initiative référendaire (vote de traité, modification de la Constitution) ; pleins pouvoirs (art. 16).

 b) Un édifice juridique garantissant les droits fondamentaux de la personne : le refus des discriminations de toute nature…

. L’article 1er de la Constitution de 1958 assure que la République « assure l’égalité de tous les citoyens devant la loi sans distinction d’origine, de race ou de religion ».

Dans le préambule, « Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004. »

. Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (la Révolution française est à l’origine de l’essentiel des symboles républicains : drapeau tricolore, Marianne, Marseillaise, la devise Liberté, égalité, fraternité) : Article 1 : « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ». Ceci entraîne l'égalité civile (rapports juridiques entre individus - accès égal aux emplois publics / égalité devant la loi, devant l’impôt) ainsi que l'égalité civique (qui concerne le citoyen, comme le droit de vote)

. le préambule de la Constitution de 1946 confirme les droits et libertés de l’homme et du citoyen : « 1. Au lendemain de la victoire remportée par les peuples libres sur les régimes qui ont tenté d'asservir et de dégrader la personne humaine, le peuple français proclame à nouveau que tout être humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance, possède des droits inaliénables et sacrés. Il réaffirme solennellement les droits et libertés de l'homme et du citoyen consacrés par la Déclaration des droits de 1789 et les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. »

. Cette dernière référence fait allusion aux principes fondamentaux de la III° République : libertés fondamentales (liberté d’association, liberté de mouvement, liberté de presse, liberté religieuse, liberté de conscience, séparation de l’Eglise et de l’Etat, liberté de former des partis politiques, liberté syndicale).

. le préambule de la Constitution de 1946 promeut également la démocratie sociale (égalité des sexes – « 3. La loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l'homme. » ;  reconnaissance du droit au travail ; prise en charge par la Nation du soin d’assurer à la famille les conditions nécessaires à son développement 11. Elle garantit à tous, notamment à l'enfant, à la mère et aux vieux travailleurs, la protection de la santé, la sécurité matérielle, le repos et les loisirs. Tout être humain qui, en raison de son âge, de son état physique ou mental, de la situation économique, se trouve dans l'incapacité de travailler a le droit d'obtenir de la collectivité des moyens convenables d'existence.  Cet état d'esprit progressiste et réformateur est à l'origine de la création de la Sécurité sociale en 1945.

. le préambule de la Constitution de 1946 promeut en outre la démocratie économique : le droit syndical et le droit de grève sont consacrés. Au-delà,  8. Tout travailleur participe, par l'intermédiaire de ses délégués, à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu'à la gestion des entreprises à c'est là l'origine des comités d’entreprise – Ces avancées juridiques sont issues d'une volonté réformiste, socialiste de l’après-guerre (la droite et l'extrême-droite ayant été laminées par le rejet de la Collaboration, au profit du Parti Communiste).

9. Tout bien, toute entreprise, dont l'exploitation a ou acquiert les caractères d'un service public national ou d'un monopole de fait, doit devenir la propriété de la collectivité. à Programme de nationalisations de l’après-guerre (Gaz, Houillères, Edf, Renault (par le général de Gaulle !), la Banque de France, des banques, des compagnies d’assurance, Air France)  

. La DDHC + le préambule de la Constitution de 1946 + le préambule de la Constitution de 1958 constituent le bloc de constitutionnalité. Cet ensemble des normes de valeur constitutionnelle constitue le socle juridique de la République. Il affirme des valeurs fortes : (Art. 1. - La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale).

--> la démocratie, l’unité territoriale du pays, la liberté et l’égalité (libertés individuelles, telles que définies dans la DDHC : liberté d'expression, l'égalité de tous devant la loi, devant les emplois publics, devant l'impôt, non-rétroactivité des lois pénales, proportionnalité des peines, la propriété comme « droit inviolable et sacré »), la laïcité, l’égalité homme-femme, la fraternité (solidarité)

--> néanmoins, inégalités et discriminations sont nombreuses : « Un candidat cadre d’origine maghrébine obtient près de six fois moins de réponses positives [à l’envoi d’un CV] qu’un candidat au patronyme  "français de souche[1]"».  L’école a du pain sur la planche, mais une enquête de la Halde sur des manuels scolaires (mathématiques, histoire, sciences de la vie) est éclairante : « Dans les images consacrées à la vie professionnelle, les femmes sont trois fois moins nombreuses que les hommes et occupent, le plus souvent, une position inférieure. Les seniors sont généralement inactifs, quand ils ne sont pas grabataires, et les personnes handicapées sont représentées en situation de dépendance. Les Africains sont associés à la misère et les couples sont toujours hétérosexuels ».

c) Une solidarité nationale historiquement construite

. un soubassement religieux : œuvres de charité de l’Ancien Régime (Aumône générale dès le XVI° siècle), bureaux de bienfaisance dans chaque commune dès la Révolution (Centre Communal d'Action Sociale aujourd’hui), puis soubassement laïc (ateliers de travaux publics pour les chômeurs de la Révolution de 1848, qui affirme un « droit au travail »).

. la protection sociale s’établit en 1945 avec la naissance de la Sécurité sociale (famille – soutien nataliste au 3ème enfant -, vieillesse – retraites par répartition -, maladie, accidents du travail et maladies professionnelles). C’est aussi la naissance de l’Etat-Providence, qui reconnaît son devoir de soutien aux populations vulnérables.

. cette protection sociale est assise sur des cotisations salariales, dans le cadre d'une assurance obligatoire : avec la précarisation issue de la fin des Trente Glorieuses, l’augmentation considérable du chômage, il faut prévoir d’autres dispositifs, qui relève plus de l'assistance : le RMI, en 1988, la CMU, en 1999[2], le RSA en 2008.

. la solidarité entre les générations se lit dans le système de retraite par répartition, mais également dans le système public d’enseignement : la politique des ZEP, puis des « réseaux ambition réussite », est une forme de solidarité nationale, depuis les années 80, une forme discrète de "discrimination positive".

4. Les traits constitutifs de la nation française :

a) Un territoire précocement unifié

. l’œuvre de la monarchie capétienne

. l’œuvre de la Révolution et de l’Empire : unification des lois (Code Civil, Code Pénal), des unités de poids et mesures, d'un territoire qui voit disparaître frontières et péages intérieurs.

. derniers rattachements de provinces au XIX° siècle (rattachement de la Savoie et du Comté de Nice sous Napoléon III, en 1860) et au lendemain de la Seconde GM (les communes de Tende et de La Brigue, la Vallée d'Aoste, deviennent françaises, dernier ajout au territoire national français et au département des Alpes-Maritimes).

. un territoire unifié autour d’un pouvoir central fort, parisien (centralisation parisienne depuis la monarchie absolue, réseau de routes royales en étoile de Colbert, renforcé par la Révolution et l’Empire – routes impériales -, puis les réseaux de transport du XIX° : étoile ferroviaire de Legrand sous la Monarchie de Juillet).

. unifié aussi autour d’une langue, de l’Ecole républicaine, des valeurs républicaines (démocratie, laïcité, libertés fondamentales, propriété), d'un sentiment commun d'appartenance à une même nation, héritière de la Révolution (ce sentiment pouvant être menacé par l'affirmation des communautarismes et des identités partielles).

 b) Une citoyenneté ouverte

. la nationalité - qui en France permet seule d'acquérir la citoyenneté - est ouverte, mêlant droit du sang et droit du sol. Droit du sang par la filiation : « L’enfant dont un des parents au moins est français est de nationalité française ». Droit du sol par la naissance, ou la résidence, en France, longtemps la règle : « L'enfant né en France est français si l'un des parents au moins est né en France. » Depuis 1998 (lois Pasqua), l'enfant né en France de parents étrangers est français à sa majorité si, à cette date, il réside en France et justifie d'une résidence en France, continue ou discontinue, d'au moins 5 ans depuis l'âge de 11 ans. Il peut aussi en faire la demande dès l'âge de 16 ans (où si ses parents le souhaitent, à partir de 13 ans), sous réserve de remplir les conditions de résidence. » Autrement dit, tous les étrangers ne sont pas immigrés (certains sont nés en France, la plupart sont mineurs) et tous les immigrés ne sont pas étrangers (certains sont devenus Français par acquisition de la nationalité, mais restent identifiés comme immigrés par l'Insee). 
Par ailleurs, dans la tradition républicaine, chaque Français dispose des mêmes droits et devoirs, d'une égale dignité, quel que soit le mode d'acquisition de sa nationalité. C'est dire si certaines déclarations de la dernière campagne électorales, venues du sommet de l'Etat (élargissant la déchéance de nationalité à certains criminels français d'origine étrangère), distinguant entre Français "de souche" et ceux ayant acquis récemment la nationalité mettaient à mal un principe juridique intangible depuis la Libération. L'article 1er de la Constitution de 1958 stipule
que la République « assure l’égalité de tous les citoyens devant la loi sans distinction d’origine, de race ou de religion ».
 

c) Une langue nationale qui n’étouffe pas la vitalité des langues régionales

. cette langue nationale est d’abord la langue du roi, une langue du Nord, une langue d’oïl, une langue de cour, la langue de l’élite

. contre le latin, le français devient langue nationale avec François 1er (Edit de Villers-Cotterêts de 1539).

. peu à peu, cette langue est affinée, normalisée, notamment à partir du 17ème siècle, avec la création par Richelieu de l’Académie française. Le français s’oppose aux patois régionaux : Ainsi, en 1762, le dictionnaire de l'Académie française le définit ainsi ; « Langage rustique, grossier, comme est celui d'un paysan, ou du bas peuple ». Avec le classicisme, sous Louis XIV, cette langue acquiert ses traits distinctifs : élégance, équilibre, rigueur (qu’on retrouve au XVIII° dans la rédaction de la DDHC).

. le français devient la langue de l’unité nationale, de la patrie menacée par les armées étrangères au moment de la Révolution et de l’Empire : la Marseillaise est écrite en français ! Pour la première fois, une équivalence forte est faite entre la langue et le sentiment d'appartenance à la Nation :
"Laisser les citoyens dans l'ignorance de la langue nationale, c'est trahir la patrie ; c'est laisser le torrent des lumières empoisonné ou obstrué dans son cours (...) Citoyens, la langue d'un peuple libre doit être une et la même pour tous. Dès que les hommes pensent, dès qu'ils peuvent coaliser leurs pensées, l'empire des prêtres, des despotes et des intrigants touche à sa ruine.
Donnons donc aux citoyens l'instrument de la pensée publique, l'agent le plus sûr de la révolution, le même langage."
Barère,
Rapport du Comité de salut public sur les idiomes.

. avec la création de l’Ecole de la 3ème République, le français devient un élément de la citoyenneté, de l’appartenance à la Nation, à la République, la langue du progrès et de la raison, la langue de la République, contre les patois décrétés langues arriérées, langues de la superstition, du cléricalisme, de la réaction, depuis la Révolution (cf l'abbé Grégoire ou le conventionnel Barère).

. les patois, les langues régionales sont interdites tant à l’école que dans l’administration, ainsi que dans bien des familles.

. La Constitution de la 5ème République interdit la reconnaissance de « droits collectifs à quelque groupe que ce soit, défini par une communauté d’origine, de culture, de langue ou de croyance ». Pas de ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (cette Charte reconnaît le droit de pratiquer une langue régionale ou minoritaire non seulement dans la vie privée mais aussi dans la vie publique, alors que selon l’article 2 de la Constitution : « La langue de la République est le français ».) Le Conseil constitutionnel a aussi censuré une loi qui mentionnait « le peuple corse, composante du peuple français ». La Constitution ne connait que  le peuple français, sans distinction d’origine, de race ou de religion.

. néanmoins, les langues régionales ont droit de cité, sont pratiquées, enseignées (basque, corse – 3h hebdomadaire dès le C1 -, breton, alsacien).

5. L’Union européenne et la francophonie :

a) L’Union européenne

Au lendemain de la 2ème Guerre mondiale, 6 Etats européens (France, Allemagne de l’Ouest, Benelux, Italie) décident de former un espace commun autour de valeurs communes : paix, démocratie, anti-communisme…

Ces fondateurs de la construction européenne mettent en place une première institution, le Conseil de l’Europe, dès 1949. Dans une Europe coupée en deux et partagée en deux blocs, libéral et communiste -, ce Conseil réunit les Etats de l'Ouest autour des valeurs des droits de l'homme, de la démocratie et de l'Etat de droit. Le Conseil de l’Europe adopte en 1955 le premier symbole de l’Europe : un drapeau bleu azur comportant en son centre un cercle de 12 étoiles d’or. Des hommes politiques s’impliquent fortement : les Français Jean Monnet et Robert Schumann, l’Allemand Konrad Adenauer, l’Italien de Gasperi.

Même s'il est soucieux d'indépendance nationale (il dote la France d'une force de frappe nucléaire), de Gaulle n'en poursuit pas moins la construction européenne, sous la forme d'une Communauté Économique Européenne instituée par le traité de Rome de 1957 (Traité de Maastricht en 1992 instaure l'Union européenne).

Cette construction européenne est assise sur le libéralisme :

. libéralisme politique (issu de la pensée politique des Lumières contre la monarchie absolue de droit divin) : libertés fondamentales proclamées par la Convention européenne des droits de l'homme de 1950,  et garanties par la Cour européenne des droits de l'homme établie à Strasbourg), ainsi que dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne (2000), qui ajoute le logement, la santé, l’éducation, l’emploi, la protection juridique et sociale, la circulation des personnes et la non-discrimination comme des droits fondamentaux. Cette Charte des droits fondamentaux est partie intégrante du Traité de Lisbonne (ratifié en 2009), qui a créé la fonction de commissaire aux droits fondamentaux (la Luxembourgeoise Viviane Reding, qui a critiqué récemment la politique française vis-à-vis de l'expulsion des Roms).

. libéralisme économique (« Laissez faire les hommes, laissez passer les marchandises » des Physiocrates du XVIII°). Mise en place de la libre-concurrence, interdiction des aides d'Etat, dérégulation et remise en question/démantèlement des monopoles publics.

b)  La francophonie

. elle nait de la conscience d’écrivains (années 30), de journalistes (années 50) de partager une langue commune : en Afrique noire, au Québec, en France, en Suisse romande, en Belgique wallonne. En 1970 nait l’Agence de coopération culturelle et technique (ACCT) qui devient en 2005 l’Organisation Internationale de la  Francophonie (OIF) qui réunit aujourd’hui 70 Etats (elle regroupe aussi des Etats où le français n'est pas du tout utilisé, hors quelques élites, comme la Grèce, la Guinée-Bissau ou le Ghana). Du coup, l'organisation peut proclamer qu'elle rassemble 800 millions de personnes "ayant en partage la langue française". Ce chiffre paraît extrêmement exagéré, il tourne plutôt autour de 200 millions de locuteurs réels, capables d'utiliser le français en tant que langue maternelle, langue administrative (officielle) ou langue d'usage (apprise à l'école et répandue dans le pays).
Aujourd’hui, l’OIF entend promouvoir la langue française, la paix, la démocratie et les droits de l'homme, appuyer l’éducation et la formation, promouvoir le développement durable.

. dans la réalité, cette coopération a des effets parfois concrets (Fespaco, TV5), mais la francophonie a surtout une dimension politique : les Sommets de la francophonie lancés par Mitterrand en 1986 sont l’occasion de réunir autour de la France les anciennes colonies africaines en particulier (Françafrique).  L’influence de la langue française dans le monde devient un instrument politique et géostratégique. Toutefois, cette influence recule dans le monde, en Europe de l'Est et orientale, et surtout en Afrique francophone (le Rwanda, historiquement francophone, est devenu anglophone en une génération).



[1] Baromètre des discriminations, Observatoire des discriminations, novembre 2006.

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